2025 RAA numéro 17
- Recueil des actes administratifs
Délibérations du conseil d’administration du 16 octobre 2025
Révision du règlement opérationnel des services d’incendie et de secours (ROSIS) du SDIS 25
Modification du tableau des emplois budgétaires
Evolution du règlement intérieur
Décision modificative n°1 – exercice 2025
Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l’exercice 2026
Plan pluriannuel d’investissement véhicules et assimilés : fin du pacte capacitaire, ajustement des autorisations de programmes (AP) et des crédits de paiement (CP)
Plan pluriannuel d’investissement immobilier : état d’avancement, ajustement des autorisations de programmes (AP) et des crédits de paiement (CP)
Pharmacie à usage interne (PUI) : ajustement des crédits de paiement (CP) 2025
Autorisation de programme – crédits de paiement : modernisation des infrastructures des systèmes d’information et de communication du SDIS du Doubs
Arrêtés de la présidente du conseil d’administration
Arrêté n° 2025/073/JURPCA portant désignation de Madame Corinne ECHENOZ, cheffe du service Achats et Marchés publics au sein du groupement des services administratifs et financiers, en qualité de porteur, détenteur d’une carte d’achat
Arrêté n° 2025/074/JURPCA portant désignation du Contrôleur général Stéphane BEAUDOUX, chef de corps, directeur départemental des services d’incendie et de secours, en qualité de porteur, détenteur d’une carte d’achat
Arrêtés du directeur départemental des services d’incendie et de secours
Arrêté n° 2025/071/DDSISJURSSIAP relatif au jury d’examen du diplôme d’agent de service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP 1) du 28 novembre 2025
Arrêté n° 2025/072/DDSISJURSSIAP portant désignation du lieutenant hors classe Philippe MICHEL en vue de présider un jury d’examen du diplôme d’agent de service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP 1)
Arrêté n° 2025/075/DDSISJURSSIAP relatif au jury d’examen du diplôme d’agent de service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP 1) du 7 novembre 2025
Arrêté n° 2025/076/DDSISJURSSIAP portant désignation du lieutenant 1ère classe Yann MOREAU en vue de présider un jury d’examen du diplôme d’agent de service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP 1)
Arrêté n° 2025/077/DDASISJURSSIAP relatif au jury d’examen du diplôme d’agent de service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP 1) du 5 novembre 2025
Arrêté n° 2025/078/DDASISJURSSIAP portant désignation du lieutenant hors classe Philippe MICHEL en vue de présider un jury d’examen du diplôme d’agent de service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP 1)
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