2024 RAA numéro 19 - Partie 1
- Recueil des actes administratifs
Délibérations du conseil d’administration du 17 octobre 2024
Evolution du règlement opérationnel (RO)
Modification du tableau des emplois budgétaires
Evolution du règlement intérieur
Adhésion au contrat groupe du CDG 25 pour la partie prévoyance
Recours à un agent contractuel sur vacance d’emploi d’un fonctionnaire
Octroi d’une prime d’indemnisation pour les SPP et SPV dans le cadre de leur mobilisation aux jeux olympiques et paralympiques
Projets NexSIS - RRF
Plan immobilier – 1 Avancée du programme – 2 Ajustement d’autorisations de programmes – 3 Ajustement des crédits de paiement – 4 Bilan général
Plan pluriannuel d’investissement véhicules et assimilés – Ajustement d’autorisation de programmes – Ajustement des crédits de paiement
Documents
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