2024 RAA numéro 19 - Partie 1

  • Recueil des actes administratifs

Délibérations du conseil d’administration du 17 octobre 2024

Evolution du règlement opérationnel (RO)

Modification du tableau des emplois budgétaires

Evolution du règlement intérieur

Adhésion au contrat groupe du CDG 25 pour la partie prévoyance

Recours à un agent contractuel sur vacance d’emploi d’un fonctionnaire

Octroi d’une prime d’indemnisation pour les SPP et SPV dans le cadre de leur mobilisation aux jeux olympiques et paralympiques

Projets NexSIS - RRF

Plan immobilier – 1 Avancée du programme – 2 Ajustement d’autorisations de programmes – 3 Ajustement des crédits de paiement – 4 Bilan général

Plan pluriannuel d’investissement véhicules et assimilés – Ajustement d’autorisation de programmes – Ajustement des crédits de paiement

Documents

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