2023 RAA numéro 7 - Partie 2
- Recueil des actes administratifs
Délibérations du bureau du conseil d’administration du 27 avril 2023
Approbation et habilitation à signer une convention entre le SDIS et l’amicale des sapeurs-pompiers de Montbéliard
Restitution des locaux mis à disposition du CIS Val d’Usiers
Approbation et habilitation à signer projet de convention avec la société autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR) pour la prise en charge des interventions du SDIS sur le réseau concédé
Autorisation de signature de l’avenant n°5 au marché « maintenance de la solution Artemis V2 et de l’acquisition de modules complémentaires »
Arrêté conjoint de la présidente du conseil d’administration et du préfet du Doubs
Arrêté n°SDIS-GSRH-BGCP-2023-0411-001 relatif au tableau annuel d’avancement au grade de commandant au titre de l’année 2023
Arrêtés de la présidente du conseil d’administration
Arrêté n°2023/011/JURSIG conférant délégation de signature au lieutenant-colonel Nicolas MEYER, chef du groupement des services techniques et de la logistique
Arrêté n°2023/012/JURSIG conférant délégation de signature au capitaine Christophe CHIAPPINELLI, chef du service Acquisitions, Parc, Habillement et Matériels du groupement des services techniques et de la logistique
Arrêté du préfet du Doubs
Arrêté n°25-2023-04-24-00004 du 24 avril 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu aquatique et subaquatique du Service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
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