2023 RAA numéro 18 - Partie 2

  • Recueil des actes administratifs

Délibérations du bureau du conseil d’administration du 30 novembre 2023

Choix énergétique de l’extension du centre d’incendie et de secours de Lavans-Vuillafans.
Approbation et habilitation à signer un projet de convention pour la détention et la dispensation d’oxygène médicale 
Demande de subvention complémentaire au titre du volet « Feux de forêt » du pacte capacitaire 2023

Arrêtés de la présidente du conseil d’administration

Arrêté n°2023/034/JURRI du 21 novembre 2023 portant modification du règlement intérieur du service départemental d’incendie et de secours du Doubs et du corps départemental de sapeurs-pompiers du Doubs
Arrêté n° 2023/1186/RH-2V du 13 novembre 2023 portant réinscription sur la liste d’aptitude au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels, au titre du concours interne, session 2020

Arrêté n°25-2023-10-30-00006 du 30 octobre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu aquatique et subaquatique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n°25-2023-10-30-00007 du 30 octobre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle du groupe d’intervention héliporté du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023 
Arrêté n°25-2023-10-30-00008 du 30 octobre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu périlleux (GRIMP) du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023

 

Documents

2023 RAA numéro 18 - Partie 2 Téléchargement