2022 RAA numéro 7 - partie 1

  • Recueil des actes administratifs

Délibérations du bureau du conseil d’administration du 13 avril 2022

Convention de formation entre l’E.C.A.S.C. et le SDIS 25

Convention de mise à disposition de la salle des sports de la commune de Levier

Convention de mise à disposition d’installations pédagogiques par le SDIS 39

Autorisation de signature du marché « Fourniture de pièces détachées pour les appareils respiratoires isolants (ARI) »

Convention de partenariat entre le Département et le SDIS du Doubs pour l’utilisation de la plateforme d’OPEN DATA « DOubsDATA »

Approbation et habilitation à signer des conventions relatives à la mise à disposition de chiens au profit du SDIS pour le fonctionnement du peloton cynotechnique départemental

Avenant n°3 à la convention de transfert du CPIR Etalans

Convention d’occupation de locaux au profit du CIS Arc-et-Senans

Certificats d’économie d’énergie prime suite aux travaux

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