2022 RAA numéro 7 - partie 1
- Recueil des actes administratifs
Délibérations du bureau du conseil d’administration du 13 avril 2022
Convention de formation entre l’E.C.A.S.C. et le SDIS 25
Convention de mise à disposition de la salle des sports de la commune de Levier
Convention de mise à disposition d’installations pédagogiques par le SDIS 39
Autorisation de signature du marché « Fourniture de pièces détachées pour les appareils respiratoires isolants (ARI) »
Convention de partenariat entre le Département et le SDIS du Doubs pour l’utilisation de la plateforme d’OPEN DATA « DOubsDATA »
Approbation et habilitation à signer des conventions relatives à la mise à disposition de chiens au profit du SDIS pour le fonctionnement du peloton cynotechnique départemental
Avenant n°3 à la convention de transfert du CPIR Etalans
Convention d’occupation de locaux au profit du CIS Arc-et-Senans
Certificats d’économie d’énergie prime suite aux travaux
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