2022 RAA numéro 20

Arrêtés de la présidente du conseil d’administration

Arrêté n°2022/1813 portant modification du règlement intérieur du service départemental d’incendie et de secours du Doubs et du corps départemental de sapeurs-pompiers du Doubs

Arrêté n°2022/1814 relatif à la composition du comité social territorial du service départemental d’incendie et de secours du Doubs

Arrêté n°2022/1815 relatif à la composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du corps départemental du Doubs

Arrêté n°2022/1816 relatif à la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des sapeurs-pompiers professionnels dont les emplois sont classés dans la catégorie A

Arrêté n°2022/1817 relatif à la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des sapeurs-pompiers professionnels dont les emplois sont classés dans la catégorie B

Arrêté n°2022/1818 relatif à la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des sapeurs-pompiers professionnels dont les emplois sont classés dans la catégorie C

Arrêté n°2022/1819 Délégations de fonction et de signature aux vice-présidents du conseil d’administration, membres du bureau