2022 RAA numéro 17

Arrêtés de la présidente du conseil d’administration

Arrêté n°2022/1726 portant modification du règlement intérieur du service départemental d’incendie et de secours du Doubs et du corps départemental de sapeurs-pompiers du Doubs

Arrêté n°2022/1727 conférant délégation de signature au lieutenant 1ère classe Aurélien GRISON, chef du service Logistique Immobilier du groupement territorial Sud

Arrêté n°2022/1738 conférant délégation de signature au capitaine Yvon STORTZ, chef du service Mise en œuvre opérationnelle du groupement des services de l’Organisation des secours

Arrêté n°2022/1739 conférant délégation de signature à Madame Clarisse FRANCHINI, cheffe du service Systèmes d’information géographique du groupement des services de Prévention des risques

Arrêté n°2022/RH/1560 fixant les listes électorales pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°2022/RH/1742 instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie A du 8 décembre 2022

Arrêté n°2022/RH/1743 instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie B du 8 décembre 2022

Arrêté n°2022/RH/1744 instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des sapeurs-pompiers professionnels de catégorie C du 8 décembre 2022

Arrêté n°2022/RH/1745 instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel au comité social territorial du 8 décembre 2022

Arrêté n°2022/RH/1746 instituant un bureau de vote électronique centralisateur pour les élections  professionnelles du 8 décembre 2022

 

Arrêtés du préfet du Doubs

Arrêté n°25-2022-11-14-00002 du 14 novembre 2022 portant nomination du référent départemental et de l’adjoint au référent départemental de la spécialité sauvetage-déblaiement (USAR)

Arrêté n°25-2022-11-14-00003 du 14 novembre 2022 portant nomination du référent départemental et de l’adjoint au référent départemental de la spécialité FDFEN

Arrêté n°25-2022-11-14-00004 du 14 novembre 2022 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en sauvetage déblaiement du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2022

Arrêté n°25-2022-11-14-00005 du 14 novembre 2022 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention de lutte contre les feux de forêts du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2022