2022 RAA numéro 15

 

Délibérations du conseil d’administration du 16 septembre 2022

Réforme de la méthode de calcul des contributions du bloc communal et intercommunal 

Délibérations du conseil d’administration du 11 octobre 2022

Modification du tableau des emplois budgétaires

Création d’une prime d’indexation

Evolution du règlement intérieur

Modalités d’indemnisation du 1er mai

Elections professionnelles du 8 décembre 2022 : recours et modalités d’organisation du vote électronique

Recours à des contrats « parcours emploi et compétences »

Concours interne de sergents 2022 organisé par le SDIS 25 : fixation de la participation financière des SDIS souhaitant recruter un agent sur liste d’aptitude

Déploiement du dispositif engagement différencié pour les sapeurs-pompiers volontaires

Décision modificative n°2 : exercice 2022

Approbation et habilitation à signer le projet de convention pluriannuelle entre le conseil départemental et le SDIS pour la période 2022-2024

Acquisition de véhicules et assimilés : autorisation de programme crédits de paiement

Plan immobilier : ajustement de la programmation et des crédits de paiement

AP-CP aménagement des CIS d’Hérimoncourt, Boussières et Damprichard : ajustement des crédits de paiement 2022

 

Arrêtés du préfet du Doubs

Arrêté n°25-2022-10-10-00002 fixant la liste d’aptitude de la spécialité des personnels aptes à exercer dans le domaine de la prévention du département du Doubs, pour l’année 2022

Arrêté n°25-2022-10-06-00003 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention cynotechnique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2022

Arrêté n°25-2022-10-06-00004 fixant la liste d’aptitude opérationnelle du groupe d’intervention héliporté du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2022

Arrêté n°25-2022-10-06-00005 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu périlleux (GRIMP) du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2022

Arrêté n°25-2022-10-06-00006 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des infirmiers se sapeurs-pompiers protocolés du Service Santé et Secours Médical du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2022

Arrêté n°25-2022-10-06-00007 fixant la liste d’aptitude PREV du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2022

Arrêté n°25-2022-10-06-00008 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe de reconnaissance face aux risques radiologiques du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2022

Arrêté n°25-2022-10-06-00009 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu chimique et biologique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2022

Arrêté n°25-2022-10-06-00010 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu aquatique et subaquatique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2022