2022 RAA numéro 14

  • Recueil des actes administratifs

Délibérations du bureau conseil d’administration du 29 septembre 2022

Recours à des contrats d’apprentissage

Autorisation de signature du marché « Fourniture, livraison et installation de mobilier »

Autorisation de signature de l’avenant n°4 au marché « Maintenance de la solution Artemis V2 et de l’acquisition de modules complémentaires

Autorisation de signature du marché « Acquisition interface PLAT’AU pour le logiciel Artemis PREV »

Remboursement des frais engagés par le SDIS du Doubs pour une pollution aux hydrocarbures

Proposition d’accueil d’un élève « Assistant polytechnicien »

Documents

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