2022 RAA numéro 14
- Recueil des actes administratifs
Délibérations du bureau conseil d’administration du 29 septembre 2022
Recours à des contrats d’apprentissage
Autorisation de signature du marché « Fourniture, livraison et installation de mobilier »
Autorisation de signature de l’avenant n°4 au marché « Maintenance de la solution Artemis V2 et de l’acquisition de modules complémentaires
Autorisation de signature du marché « Acquisition interface PLAT’AU pour le logiciel Artemis PREV »
Remboursement des frais engagés par le SDIS du Doubs pour une pollution aux hydrocarbures
Proposition d’accueil d’un élève « Assistant polytechnicien »
Documents
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