2023 RAA numéro 4
- Recueil des actes administratifs
Arrêtés de la présidente du conseil d’administration
Arrêté n° 2023/007/JURRI portant modification du règlement intérieur du service départemental d’incendie et de secours du Doubs et du corps départemental de sapeurs-pompiers du Doubs
Arrêté n° 2023/188/RH-2G3 fixant le tableau annuel d’avancement au grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe au titre de l’année 2023
Arrêté n° 2023/189/RH-2G3 fixant le tableau annuel d’avancement au grade d’attaché principal au titre de l’année 2023
Arrêté n° 2023/0201/RH-2G3 fixant le tableau annuel d’avancement au grade de caporal de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2023
Arrêté conjoint de la présidente du conseil d’administration et du préfet du Doubs
Arrêté n° SDIS-GSRH-BGCP-202300221-001 fixant le tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant de 1ère classe au titre de l’année 2023
Arrêté du préfet du Doubs
Arrêté n° 25-2023-02-16-00003 portant modification du règlement opérationnel des services d’incendie et de secours
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