2023 RAA numéro 3 - partie 2

  • Recueil des actes administratifs

Délibérations du conseil d’administration du 2 février 2023

Modification du tableau des emplois budgétaires

Evolution du règlement intérieur

Service National Universel (SNU) – Bilan 2022 et perspectives 2023

Prévision d’affectation du résultat et reprise anticipée

Budget primitif 2023

Subventions 2023

Revalorisation de l’indemnisation de l’astreinte des sapeurs-pompiers volontaires (SPV)

AP-CP Aménagement des CIS d’Hérimoncourt, Boussières et Damprichard – Crédits de paiement 2023

Plan immobilier 1 Avancée du programme / 2 Clôture d’opérations / 3 Autorisations de programme / 4 Autorisations d’engagements / 5 Crédits de paiement

Acquisition de véhicules et assimilés Autorisation de programme – crédits de paiement

Implantation d’une équipe médicale/paramédicale SSSM de secours et de soins d’urgence sur le secteur de Baume-les-Dames

 

Arrêté du préfet du Doubs

Désignation de Madame Fanny GRISON comme référente mixité et lutte contre les discriminations au service départemental d’incendie et de secours du Doubs

Documents

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