2023 RAA numéro 2
- Recueil des actes administratifs
Délibérations du bureau du conseil d’administration du 20 janvier 2023
Acquisition d’un terrain d’assiette en vue de la construction de nouveaux locaux pour le centre d’incendie et de secours (CIS) de Val d’Usiers
Acquisition du programme de construction du centre de première intervention de Blamont
Approbation du programme d’extension du centre de première intervention de Lavans-Vuillafans
Approbation du programme de restructuration et d’extension du centre de secours de Frasne
Autorisation de signature du marché « fourniture de carburants »
Adhésion à la convention constitutive d’un groupement de commandes entre les services départementaux d’incendie et de secours du grand Est
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Arrêté de la présidente du conseil d’administration
Arrêté n°2023/001/JURCO relatif à la composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité, et de conditions de travail créée au sein du comité social territorial du service départemental d’incendie et de secours du Doubs
Arrêté n°2023/002/JURCO portant modification de l’arrêté n°2021/0175 du 16 février 2021 modifié, relatif à la composition du comité consultatif du groupement territorial Sud
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