2022 RAA numéro 8

  • Recueil des actes administratifs

Délibérations du bureau du conseil d’administration du 19 mai 2022

Convention de mise à disposition entre le SDIS 25 et le SDIS de Mayotte

Autorisation de signature du marché « fourniture habillement pompiers »

Avenant n°3 à la convention constitutive d’un groupement de commandes permanent

Convention de mise à disposition de moyens au profit de l’association des personnels de santé sapeurs-pompiers du département du Doubs

Projet de partenariat entre le SDIS du Doubs et l’association ATRAKSIS

Approbation du programme de construction du centre de première intervention de Chapelle-des-Bois.

Indemnités suite à sinistre Dommage Ouvrage au CSP Besançon Est : infiltrations d’eau

Acquisition d’un terrain d’assiette en vue de la construction de nouveaux locaux pour le centre d’incendie et de secours (CIS) de Saint-Hippolyte

Approbation du programme de construction du centre de secours de Saint-Hippolyte

Autorisation de signature de l’avenant n°1 au marché « Acquisition de véhicules de secours d’assistance aux victimes (VSAV) type cellule »

 

Arrêté de la présidente du conseil d’administration

Arrêté °2022/1097 liste d’aptitude au concours interne d’accès au cadre d’emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels, session 2022

Documents

2022 RAA numéro 8 Téléchargement