2022 RAA numéro 8
- Recueil des actes administratifs
Délibérations du bureau du conseil d’administration du 19 mai 2022
Convention de mise à disposition entre le SDIS 25 et le SDIS de Mayotte
Autorisation de signature du marché « fourniture habillement pompiers »
Avenant n°3 à la convention constitutive d’un groupement de commandes permanent
Convention de mise à disposition de moyens au profit de l’association des personnels de santé sapeurs-pompiers du département du Doubs
Projet de partenariat entre le SDIS du Doubs et l’association ATRAKSIS
Approbation du programme de construction du centre de première intervention de Chapelle-des-Bois.
Indemnités suite à sinistre Dommage Ouvrage au CSP Besançon Est : infiltrations d’eau
Acquisition d’un terrain d’assiette en vue de la construction de nouveaux locaux pour le centre d’incendie et de secours (CIS) de Saint-Hippolyte
Approbation du programme de construction du centre de secours de Saint-Hippolyte
Autorisation de signature de l’avenant n°1 au marché « Acquisition de véhicules de secours d’assistance aux victimes (VSAV) type cellule »
Arrêté de la présidente du conseil d’administration
Arrêté °2022/1097 liste d’aptitude au concours interne d’accès au cadre d’emplois des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels, session 2022
Documents
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