2022 RAA numéro 19

  • Recueil des actes administratifs

Délibérations du conseil d’administration du 8 décembre 2022

Prestations entraînant une participation aux frais engagés par le SDIS

Modification du tableau des emplois budgétaires

Plan pluriannuel de formation SDIS 25

Evolution du règlement intérieur

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade en 2023

Mise en place d’une référence « mixité et lutte contre les discriminations »

Examen professionnel de sergents 2022 organisé par le SDIS 25 : fixation de la participation financière des SDIS souhaitant recruter un agent sur la liste d’admission

Le projet d’établissement : CAP 2028

Débat d’orientations budgétaires 2023

Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l’exercice 2023

Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2023

Fixation des modalités de calcul et de répartition des contributions des communes et EPCI compétents au budget du SDIS

Contributions des communes et EPCI pour 2023

Constitution d’une provision comptable pour créances présentant un risque d’irrécouvrabilité

 

Arrêtés de la présidente du conseil d’administration

Arrêté n°2022/1779/RH-2V relatif à la réinscription sur la liste d’aptitude au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels, au titre du concours interne, session 2020

Arrêté n°2022/RH/1790 relatif à la modification de l’arrêté instituant un bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles du 8 décembre 2022

Arrêté n°2022/RH/1802 relatif à la modification de l’arrêté n°2022/RH/1560 fixant les listes électorales pour les élections professionnelles 2022

Arrêté n°77/2022/LEP/BM fixant la liste départementale des médecins habilités à la détermination de l’aptitude médicale des sapeurs-pompiers

 

 

Documents

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