2022 RAA numéro 19
- Recueil des actes administratifs
Délibérations du conseil d’administration du 8 décembre 2022
Prestations entraînant une participation aux frais engagés par le SDIS
Modification du tableau des emplois budgétaires
Plan pluriannuel de formation SDIS 25
Evolution du règlement intérieur
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade en 2023
Mise en place d’une référence « mixité et lutte contre les discriminations »
Examen professionnel de sergents 2022 organisé par le SDIS 25 : fixation de la participation financière des SDIS souhaitant recruter un agent sur la liste d’admission
Le projet d’établissement : CAP 2028
Débat d’orientations budgétaires 2023
Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l’exercice 2023
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2023
Fixation des modalités de calcul et de répartition des contributions des communes et EPCI compétents au budget du SDIS
Contributions des communes et EPCI pour 2023
Constitution d’une provision comptable pour créances présentant un risque d’irrécouvrabilité
Arrêtés de la présidente du conseil d’administration
Arrêté n°2022/1779/RH-2V relatif à la réinscription sur la liste d’aptitude au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels, au titre du concours interne, session 2020
Arrêté n°2022/RH/1790 relatif à la modification de l’arrêté instituant un bureau de vote électronique centralisateur pour les élections professionnelles du 8 décembre 2022
Arrêté n°2022/RH/1802 relatif à la modification de l’arrêté n°2022/RH/1560 fixant les listes électorales pour les élections professionnelles 2022
Arrêté n°77/2022/LEP/BM fixant la liste départementale des médecins habilités à la détermination de l’aptitude médicale des sapeurs-pompiers
Documents
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