2021 RAA numéro 19
- Recueil des actes administratifs
Sommaire :
Délibérations du bureau du conseil d’administration du 30 septembre 2021
Lancement d’un travail préparatoire à la révision du schéma départemental d’analyse et de couverture des risques du Doubs – recours à un contrat d’apprentissage
Recours à un contrat d’apprentissage – CSP Montbéliard
Convention financière de transfert du compte épargne temps de deux agents mutés au Département du Doubs
Convention financière de transfert du compte épargne temps d’un agent recruté par mutation au SDIS du Doubs
Dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes
Mise en place de bornes électriques sur 6 sites du SDIS 25
Autorisation de signer la convention financière de règlement concernant les travaux d’isolation du CPI Emagny
Cession des locaux de l’ancien centre d’incendie et de secours d’Etupes-Fesches
Restitution des locaux mis à disposition des CIS La Fuvelle et Rive Gauche
Cession d’un véhicule de première intervention (VPI) et mise à disposition d’équipements au profit de la commune de La Cluse et Mijoux
Cession de VSAV au profit de l’union départementale des sapeurs-pompiers du Doubs (UDSP25)
Cession de VSAV au profit de l’association départementale de la protection civile du Doubs (ADPC25)
Cession d’un bateau au profit du musée des sapeurs-pompiers du Jura
Approbation et habilitation à signer une convention d’échanges avec l’amicale des sapeurs-pompiers de Labergement-Sainte-Marie
Approbation et habilitation à signer une convention entre le Département et le SDIS relative à la gestion des alertes émises depuis les postes d’appel d’urgence du tunnel de Champlive
Approbation et habilitation à signer la convention d’occupation d’une carrière
Autorisation de signature du marché « Evolution et maintenance du progiciel Pharmsap »
Autorisation de signature du marché « Maintenance corrective des équipements radio ANTARES »
Autorisation de signature du marché « Révision décennale du bras élévateur articulé (BEA) »
Habilitation à déposer une demande de subvention pour le projet de construction du centre d’incendie et de secours de Saint-Hippolyte
Arrêtés du préfet du Doubs
Arrêté n° 25-2021-10-01-00001 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention cynotechnique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2021
Arrêté n° 25-2021-10-01-0002 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention de lutte contre les feux de forêts du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2021
Arrêté n° 25-2021-10-01-00003 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu périlleux (GRIMP) du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2021
Arrêté n° 25-2021-10-01-00004 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés du Service Santé et Secours Médical du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2021
Arrêté n° 25-2021-10-01-00005 fixant la liste d’aptitude de la spécialité des personnels aptes à exercer dans le domaine de la prévention du département du Doubs, pour l’année 2021
Arrêté n° 25-2021-10-01-00006 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe de reconnaissance face aux risques radiologiques du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2021
Arrêté n° 25-2021-10-01-00007 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu chimique et biologique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2021
Arrêté n° 25-2021-10-01-00008 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu aquatique et subaquatique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2021
Arrêté n° 25-2021-10-01-00009 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en sauvetage déblaiement du service départemental d’incendie et de secours du Doubs pour l’année 2021
Documents
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