2021 RAA numéro 18

  • Recueil des actes administratifs

Sommaire :

Arrêtés de la présidente du conseil d’administration

Arrêté n°2021/0893 relatif à la composition de la commission des marchés en procédure adaptée dénommée « Commission MAPA »

Arrêté n°2021/0894 relatif à la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des sapeurs-pompiers professionnels dont les emplois sont classés dans la catégorie C

Arrêté n°2021/0895 relatif à la composition du comité technique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs

Arrêté n°2021/0896 relatif à la composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du corps départemental du Doubs

Arrêté n°2021/0897 relatif à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service départemental d’incendie et de secours du Doubs     

Arrêté n°2021/0898 Délégations de fonction et de signature aux vice-présidents du conseil d’administration, membres du bureau

Arrêté n°2021/0883 conférant délégation de signature au lieutenant hors classe Hervé LACOMTE, chef du service Logistique Immobilier du groupement territorial Est

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