2021 RAA numéro 17

  • Recueil des actes administratifs

Sommaire :

Délibérations du conseil d'administration d'installation du 21 septembre 2021

Installation du conseil d'administration

Fixation de la composition du bureau du conseil d'administration

Election des membres du bureau du conseil d'administration

Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) du SDIS

Composition de la commission des marchés passés en procédure adaptée

Règlement intérieur de la commission d'appel d'offres (CAO) et de la commission MAPA du SDIS du Doubs

Représentation du SDIS et présidence du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV)

Représentants de l'administration à la commission départementale de réforme

Désignation d'un représentant de l'établissement et présidence du groupe de dialogue social

Délégation d'attributions du conseil d'administration au bureau

Délégation d'attributions du conseil d'administration à la présidente

Indemnités de fonction allouées à la présidente et aux vice-présidents du conseil d'administration du SDIS

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