2021 RAA numéro 17
- Recueil des actes administratifs
Sommaire :
Délibérations du conseil d'administration d'installation du 21 septembre 2021
Installation du conseil d'administration
Fixation de la composition du bureau du conseil d'administration
Election des membres du bureau du conseil d'administration
Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO) du SDIS
Composition de la commission des marchés passés en procédure adaptée
Règlement intérieur de la commission d'appel d'offres (CAO) et de la commission MAPA du SDIS du Doubs
Représentation du SDIS et présidence du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV)
Représentants de l'administration à la commission départementale de réforme
Désignation d'un représentant de l'établissement et présidence du groupe de dialogue social
Délégation d'attributions du conseil d'administration au bureau
Délégation d'attributions du conseil d'administration à la présidente
Indemnités de fonction allouées à la présidente et aux vice-présidents du conseil d'administration du SDIS
Documents
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