2024 RAA numéro 23
Délibérations du conseil d’administration du 12 décembre 2024
Evolution du règlement opérationnel
Modification du tableau des emplois budgétaires
Evolution du règlement intérieur
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade en 2025
Approbation et habilitation à signer la convention avec le SDIS de la Moselle pour l’organisation de deux concours externes d’accès au cadre d’emplois des sapeurs-pompiers professionnels non officiers au grade de caporal au titre de l’année 2025
Débat d’orientations budgétaires
Contributions des communes et EPCI pour 2025
Constitution d’une provision comptable pour créances présentant un risque d’irrécouvrabilité
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2025
Approbation et habilitation à signer un projet de convention relatif à une subvention octroyée par le SDIS du Doubs au profit de l’agence du numérique de la sécurité civile pour l’exercice 2024
Approbation et habilitation à signer un projet de convention relatif à une subvention octroyée par le SDIS du Doubs au profit de l’agence du numérique de la sécurité civile pour l’exercice 2025
