2023 RAA numéro 19
Délibérations du conseil d’administration du 14 décembre 2023
Evolution du règlement opérationnel
Modification du tableau des emplois budgétaires
Evolution du règlement intérieur
Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade en 2024
Prime de pouvoir d’achat
Les cibles du plan pluriannuel de formation 2023-2025
Décision modificative n°3 – Exercice 2023
Débat d’orientations budgétaires
Evolution des ressources et des charges prévisibles pour l’exercice 2024
Contributions des communes et EPCI pour 2024
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif 2024
Constitution d’une provision comptable pour créances présentant un risque d’irrécouvrabilité
Passage à la nomenclature M 57 – Adoption préalable du règlement budgétaire et financier (RBF)
Mise en place d’une nomenclature M 57 au 1er janvier 2024
Acquisition de véhicules et assimilés – autorisation de programme – crédits de paiement
Evolutions en matière de développement durable au sein du SDIS 25