2023 RAA numéro 16
Délibérations du bureau du conseil d’administration du 28 septembre 2023
Recours à des contrats d’apprentissage
Conventionnement avec le centre de gestion 25 pour la désignation du référent déontologue des élus et l’adhésion à la mission d’assistance et de conseil
Renouvellement des conventions de facturation des jurys SSIAP
Autorisation de signature du marché « Prestation d’assurance pour les besoins du SDIS du Doubs »
Approbation et habilitation à signer une convention relative au subventionnement des travaux de construction du CIS du Plateau de Blamont
Approbation et habilitation à signer un projet de convention de licence d’utilisation de l’application « BATIFIRE »
Approbation et habilitation à signer une convention entre le SDIS et l’amicale des sapeurs-pompiers de Saône-Mamirolle
Indemnité suite à sinistre en dommage ouvrage pour reprises en sauvegarde de couverture au CSP Besançon Centre
Proposition d’accueil d’un élève « assistant polytechnicien »
Arrêtés du Préfet du Doubs
Arrêté n° 25-2023-09-29-00001 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention cynotechnique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n° 25-2023-09-29-00002 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention de lutte contre les feux de forêts et d’espaces naturels du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n° 25-2023-09-29-00003 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu périlleux (GRIMP) du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n° 25-2023-09-29-00004 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés du service santé et secours médical du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n° 25-2023-09-29-00005 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des médecins sapeurs-pompiers (MSP) du service santé et secours médical du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n° 25-2023-09-29-00006 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude de la spécialité des personnels exerçant dans le domaine de la prévention du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n° 25-2023-09-29-00007 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe de reconnaissance face aux risques radiologiques du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n° 25-2023-09-29-00008 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu chimique et biologique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n° 25-2023-09-29-00009 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu aquatique et subaquatique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n° 25-2023-09-29-00010 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’unité de sauvetage, d’appui et de recherche du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Arrêté n° 25-2023-09-29-00011 du 29 septembre 2023 fixant la liste d’aptitude opérationnelle du groupe d’intervention héliporté du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2023
Convention
Convention relative à la couverture opérationnelle en secours d’urgence à personne en mode premier secours de la commune de Blarians (commune du département du Doubs)
