2022 RAA numéro 4
Délibérations du bureau du conseil d’administration du 3 février 2022
Conventions de participation des SDIS 39, 90 et 88 à la formation chef d’agrès tout engin organisée par le SDIS 25
Conventions financières de transfert de comptes épargne temps (CET) d’agents recrutés par mutation au SDIS du Doubs
Avenant à la convention de mise à disposition entre le SDIS 25 et le Ministère de l’Intérieur
Convention de déneigement du CIS Maîche
Cession d’un camion-citerne feux de forêt (CCF) et mise à disposition d’équipements et tenues au profit des sapeurs-pompiers de Valparaiso (Chili)
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Autorisation de signature du marché « Acquisition de dispositif de ventilation – EOLIFE »
Autorisation de signature du marché « Maintenance du gestionnaire de voix Radio et acquisition de matériels et services associés »
Approbation et habilitation à signer le projet de convention portant autorisation d’occupation du terrain propriété de LOGE.GBM, à des fins d’entraînements et de formations conjointes entre le SDIS 25 et GRDF
Délibérations du conseil d’administration du 8 février 2022
Modification du tableau des emplois budgétaires
Astreinte de soutien opérationnel
Evolution du règlement intérieur
Approbation et habilitation à signer la convention avec le SDIS de Meurthe-et-Moselle pour l’organisation d’un concours interne de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’année 2022
Organisation du concours interne de sergent – fixation des indemnités de jury
Recours à un agent contractuel sur un emploi permanent
Prévision d’affectation du résultat et reprise anticipée
Budget primitif 2022
Subventions 2022
Autorisation de programme-crédits de paiement modernisation du parc des défibrillateurs semi-automatiques (DSA)
Réforme du mode de calcul des contributions du bloc communal et intercommunal
Acquisition de véhicules et assimilés – Autorisation de programme – crédits de paiement
Plan immobilier
- Avancée du programme – nouvelle programmation
- Autorisations de programme
- Autorisations d’engagement
- Crédits de paiement
AP-CP aménagement des CIS Hérimoncourt, Boussières et Damprichard – Ajustement des crédits de paiement 2022
Arrêtés de la présidente du conseil d’administration
Arrêté n° 0073/2022/LEP/BM fixant la liste départementale des médecins habilités à la détermination de l’aptitude médicale des sapeurs-pompiers
Arrêté n° 2022/57/RH-2G3 fixant la liste d’aptitude au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels, au titre de la promotion interne, après examen professionnel, session 2022
Arrêté n° 2022/58/RH-2G3 fixant la liste d’aptitude au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels, au titre de la promotion interne au choix, session 2022
