2021 RAA numéro 18
Sommaire :
Arrêtés de la présidente du conseil d’administration
Arrêté n°2021/0893 relatif à la composition de la commission des marchés en procédure adaptée dénommée « Commission MAPA »
Arrêté n°2021/0894 relatif à la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des sapeurs-pompiers professionnels dont les emplois sont classés dans la catégorie C
Arrêté n°2021/0895 relatif à la composition du comité technique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs
Arrêté n°2021/0896 relatif à la composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du corps départemental du Doubs
Arrêté n°2021/0897 relatif à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service départemental d’incendie et de secours du Doubs
Arrêté n°2021/0898 Délégations de fonction et de signature aux vice-présidents du conseil d’administration, membres du bureau
Arrêté n°2021/0883 conférant délégation de signature au lieutenant hors classe Hervé LACOMTE, chef du service Logistique Immobilier du groupement territorial Est
