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2026 RAA numéro 24
| Délibérations du bureau du conseil d’administration du 9 juillet 2026 |
| Recours à des contrats d’apprentissage – modificatif |
| Convention de partenariat entre la DGSCGC et le SDIS du Doubs – OBSIS |
| Avenant n°3 relatif à l’ajustement contractuel du marché d’assurances « flotte automobile et risques annexes » marché n°2023109FS |
| Approbation et habilitation à signer un contrat de vente aux enchères publiques en ligne entre le SDIS et AGORASTORE |
| Autorisation de signature du marché « maintenance et développement des solutions OXIO » |
| Autorisation et habilitation à signer un marché public de fournitures avec la centrale d’achat RESAH au profit du SDIS |
| Autorisation de signature de la désignation de coordonnateur pour les achats groupés relatifs à la fourniture de gaz médicinaux reconditionnés |
| Approbation et habilitation à signer un projet de convention relatif à la détention et à la dispensation de produits de santé |
| Approbation et habilitation à signer deux projets de convention relatifs à l’entretien des espaces verts du CIS Orchamps-Vennes |
| Contrat de remplacement et avenant TDF sites du Larmont et du Lomont |
| Arrêté de la présidente du conseil d’administration |
| Arrêté n°2026/072/JURCO relatif à la composition de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours du Doubs |
| Arrêtés du préfet du Doubs |
| Arrêté n°25-2026-07-03-00005 du 3 juillet 2026 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention de lutte contre les feux de forêts et d’espaces naturels du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2026 |
| Arrêté n°25-2026-07-03-00006 du 3 juillet 2026 fixant la liste d’aptitude opérationnelle du groupe d’intervention héliporté du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2026 |
| Arrêté n°25-2026-07-03-00007 du 3 juillet 2026 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des infirmiers de sapeurs-pompiers protocolés du Service Santé et Secours Médical du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2026 |
| Arrêté n°25-2026-07-03-00008 du 3 juillet 2026 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des Médecins Sapeurs-Pompiers (MSP) du Service Santé et Secours Médical du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2026 |
| Arrêté n°25-2026-07-03-00009 du 3 juillet 2026 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des personnels exerçant dans le domaine de la prévention du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2026 |
| Arrêté n°25-2026-07-03-00010 du 3 juillet 2026 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe de reconnaissance face aux risques radiologiques du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2026 |
| Arrêté n°25-2026-07-03-00011 du 3 juillet 2026 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu chimique et biologique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2026 |
| Arrêté n°25-2026-07-03-00012 du 3 juillet 2026 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention en milieu aquatique et subaquatique du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2026 |
| Arrêté n°25-2026-07-17-00001 du 17 juillet 2026 fixant la liste d’aptitude opérationnelle de l’équipe d’intervention de lutte contre les feux de forêts et d’espaces naturels du service départemental d’incendie et de secours du Doubs, pour l’année 2026 |
