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2026 RAA numéro 15
Arrêtés de la présidente du conseil d’administration
| Arrêté n° 2026/039/JURELEC portant listes des électeurs pour le renouvellement des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale au conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours du Doubs |
| Arrêté n° 2026/040/JURELEC portant liste des électeurs pour le renouvellement des représentants des officiers de sapeurs-pompiers professionnels à la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours du Doubs |
| Arrêté n° 2026/041/JURELEC portant liste des électeurs pour le renouvellement des représentants des sapeurs-pompiers professionnels non-officiers à la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours du Doubs |
| Arrêté n° 2026/042/JURELEC portant liste des électeurs pour le renouvellement des représentants des officiers de sapeurs-pompiers volontaires à la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours du Doubs |
| Arrêté n° 2026/043/JURELEC portant liste des électeurs pour le renouvellement des représentants des sapeurs-pompiers volontaires non-officiers à la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours du Doubs |
| Arrêté n° 2026/044/JURELEC portant liste des électeurs pour le renouvellement des représentants des fonctionnaires territoriaux du service départemental d’incendie et de secours du Doubs n’ayant pas la qualité de sapeur-pompiers professionnel à la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours du Doubs |
| Arrêté n° 2026/045/JURELEC portant liste des électeurs pour le renouvellement des représentants des sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires |
| Arrêté n° 2026/046/JURSIG conférant délégation de fonction et de signature au premier vice-président du conseil d’administration |
| Arrêté n° 2026/047/JURSIG conférant délégation d’attribution au Lieutenant-colonel Charles CLAUDET chef du groupement des services de pilotage et de prospective |
| Arrêté n° 2026/048/JURELEC portant liste des électeurs pour le renouvellement des représentants des officiers de sapeurs-pompiers volontaires à la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours du Doubs |
| Arrêté n° 2026/049/JURELEC portant liste des électeurs pour le renouvellement des représentants des sapeurs-pompiers volontaires non-officiers à la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours du Doubs |
| Arrêté n° 2026/050/JURELEC fixant la liste des candidatures en vue du renouvellement des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (E.P.C.I.) au conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours, des représentants des sapeurs-pompiers et des représentants des fonctionnaires territoriaux du service départemental d’incendie et de secours n’ayant pas la qualité de sapeur-pompier professionnel à la commission administrative et technique des services d’incendie et secours, et des représentants des sapeurs-pompiers volontaires au comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires |
