2023 RAA numéro 3 – partie 1
Délibérations du conseil d’administration du 2 février 2023
Modification du tableau des emplois budgétaires
Evolution du règlement intérieur
Service National Universel (SNU) – Bilan 2022 et perspectives 2023
Prévision d’affectation du résultat et reprise anticipée
Budget primitif 2023
Subventions 2023
Revalorisation de l’indemnisation de l’astreinte des sapeurs-pompiers volontaires (SPV)
AP-CP Aménagement des CIS d’Hérimoncourt, Boussières et Damprichard – Crédits de paiement 2023
Plan immobilier 1 Avancée du programme / 2 Clôture d’opérations / 3 Autorisations de programme / 4 Autorisations d’engagements / 5 Crédits de paiement
Acquisition de véhicules et assimilés Autorisation de programme – crédits de paiement
Implantation d’une équipe médicale/paramédicale SSSM de secours et de soins d’urgence sur le secteur de Baume-les-Dames
Arrêté du préfet du Doubs
Désignation de Madame Fanny GRISON comme référente mixité et lutte contre les discriminations au service départemental d’incendie et de secours du Doubs
