2024 RAA numéro 2 – Partie 4
Délibérations du bureau du conseil d’administration du 25 janvier 2024
Convention cadre d’adhésion aux missions du centre de gestion du Doubs (fin)
Autorisation de signature du marché « Maintenance et développement des solutions OXIO »
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Autorisation de signature d’un nouvel acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergies sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
Indemnité suite à sinistre dommage ouvrage au centre de secours (DS) d’Orchamps-Vennes
Arrêtés de la présidente du conseil d’administration
Arrêté n°2024/0002/RH-2G3 relatif au tableau annuel d’avancement au grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe au titre de l’année 2024
Arrêté n°2024/003/JURRI portant modification du règlement intérieur du service départemental d’incendie et de secours du Doubs et du corps départemental de sapeurs-pompiers du Doubs
Arrêtés conjoints de la présidente du conseil d’administration et du préfet du Doubs
Arrêté n°SDIS-GSRH-BGCP-20231220-001 relatif au tableau annuel d’avancement au grade d’infirmier hors classe au titre de l’année 2024
Arrêté n°SDIS-GSRH-BGCP-20231220-002 relatif au tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant de 1ère classe au titre de l’année 2024
Arrêtés du directeur départemental des services d’incendie et de secours
Arrêté n°2024/011/DDSISJURSSIAP relatif au jury d’examen du diplôme d’agent de service de sécurité incendie et d’assistance à personnes (SSIAP 1) du 1er février 2024
Arrêté n°2024/012/DDSISJURSSIAP portant désignation du lieutenant hors classe
Hervé LECOMTE en vue de présider un jury d’examen du diplôme d’agent de service de sécurité incendie et d’assistance aux personnes (SSIAP 1)
